Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

Modèle rédigé à compléter et à faire valider par votre conseil juridique avant mise en ligne. Les éléments entre crochets [ ] sont à renseigner.

Éditeur du site

Le site neelab.fr est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN/SIRET], TVA intracommunautaire [n° TVA].

Siège social : [adresse complète].
Téléphone : [numéro], Email : [email].

Directeur de la publication

[Nom et prénom], en qualité de [fonction].

Hébergeur

Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], [adresse], [téléphone / site web].

Propriété intellectuelle

La marque Neelab, son logo, son identité visuelle et l’ensemble des contenus du site (textes, illustrations, code, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.

Données personnelles & cookies

Le traitement des données est détaillé dans la politique de confidentialité et la politique RGPD. La gestion des traceurs est décrite dans la politique cookies.

Médiation et litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sous réserve des dispositions légales applicables.